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<h2><strong>INTRODUCTION</strong></h2>
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<p><strong> </strong></p>
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<p>Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui régissent les conditions
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d’accès et d’utilisation du site <a href="https://kerchant.bzh">kerchant.bzh</a>.</p>
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<p><strong>Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la
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société, Société Bretonne de Volailles peut être amenée à la
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modifier à tout moment.</strong></p>
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<p><strong>Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions
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générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer.</strong></p>
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<p>Mise à jour le 30 novembre 2023.</p>
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<h3><strong>Mentions légales</strong></h3>
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<p>Société Bretonne de Volaille (ci-après SBV) – Société par Actions
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Simplifiée au capital social de 83 470 000 € -Zone Industrielle du Lay – 56660
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Saint-Jean-Brévelay, RCS 808 448 757 de Vannes</p>
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<p>contact@Kerchant.net et +33 (0)2 97 60 33 88</p>
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<p>Numéro de TVA intracommunautaire : FR 90 808 448 757<br /> <br /> <strong>Directeur de la publication
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</strong><strong>:</strong> Laurent Girard – Directeur Général<br /> <strong>Conception du
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site et réalisation </strong><strong>:</strong> LDC SERVICES </p>
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<p><br /> <strong>Le site est hébergé via LDC par :</strong> OVH, SAS, inscrite sous le
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numéro RCS 424 761 419 (Lille) dont le siège social est situé au 2 rue Kellerman, 59100
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Roubaix, tel : 09 72 10 10 07.</p>
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<h3><strong>Droit d’auteur - Droit des marques – Protection des bases de données</strong></h3>
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<p>La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les
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lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle.</p>
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<p>Les créations apparaissant sur le site (dessins, photographies, images, textes, séquences
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animées sonores ou non et autres documentations représentées), sont objets de droits
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d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas,
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propriété de la société, Société Bretonne de Volaille ou de tiers ayant
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autorisé la société, Société Bretonne de Volaille à les utiliser.</p>
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<p>Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification,
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incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris
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ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et
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écrit de la société, Société Bretonne de Volaille, à l'exception de
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l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus
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restrictives du Code de la propriété intellectuelle.</p>
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<p>Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou
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pénale de son auteur. Société Bretonne de Volaille se réserve le droit d'engager des
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poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
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</p>
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<p> </p>
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<p><strong>Vie privée – Données personnelles – Cookies</strong></p>
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<p>Nous vous invitons à vous reporter à notre Charte de confidentialité en cliquant <a href="{{ $currentUrl }}">ici</a>. <br />
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<p> </p>
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<h3><strong>Mentions Sanitaires :</strong></h3>
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<p>Pour votre santé :</p>
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<ul>
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<li>mangez au moins cinq fruits et légumes par jour</li>
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<li>pratiquez une activité physique régulière</li>
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<li>évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé</li>
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<li>évitez de grignoter entre les repas</li>
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</ul>
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<p> </p>
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<p>Pour toute information complémentaire, consultez le site : <a href="https://mangerbouger.fr/">www.mangerbouger.fr</a></p>
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<h3><strong>Responsabilité</strong></h3>
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<p>Société Bretonne de Volaille a déployé ses meilleurs efforts pour s’assurer de l’exactitude des informations présentes sur son site internet (ci-après le Site). Cependant, Société Bretonne de Volaille n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur le Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
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Société Bretonne de Volaille ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce Site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.</p>
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<p>Par ailleurs Société Bretonne de Volaille pourra unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.</p>
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<p>Les pages du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites internet gérés par des sociétés distinctes de Société Bretonne de Volaille et sur lesquels Société Bretonne de Volaille n'exerce aucune sorte de contrôle. Société Bretonne de Volaille n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le Site ou les autres sites internet du groupe LDC. Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de Société Bretonne de Volaille.</p> |